Conditions d’utilisation d’AiFoodNews – Cuisiner avec l’IA, en toute clarté

Bienvenue sur AiFoodNews, votre assistant de cuisine propulsé par l’intelligence artificielle.
Les présentes Conditions d’utilisation (les « Conditions ») sont les règles de notre cuisine numérique : elles expliquent comment vous pouvez utiliser AiFoodNews, ce que vous pouvez attendre de nous et ce que nous attendons de vous.

En créant un compte ou en utilisant AiFoodNews, vous acceptez ces Conditions. Si vous n’êtes pas d’accord, veuillez ne pas utiliser le service.

1. Qui peut utiliser AiFoodNews ?

Vous devez avoir la capacité légale de conclure un contrat contraignant selon la loi de votre pays de résidence.
Si vous êtes mineur, vous ne devez utiliser AiFoodNews que sous la supervision d’un parent ou tuteur légal, qui sera responsable de votre utilisation du service.
Vous vous engagez à fournir des informations de compte exactes et à garder vos identifiants de connexion confidentiels. Vous êtes responsable de toute activité réalisée via votre compte. En cas d’utilisation non autorisée présumée, vous devez nous en informer dès que possible.

2. Utilisation acceptable du service

AiFoodNews est conçu pour vous aider à mieux cuisiner, pas pour nuire à quiconque. En utilisant le service, vous acceptez de :

Utiliser AiFoodNews uniquement à des fins licites et conformément aux présentes Conditions ;
Utiliser de manière responsable les recettes, images et autres contenus générés – par exemple pour cuisiner chez vous, inspirer vos propres créations ou les partager de bonne foi ;
Respecter les droits des autres, y compris leurs droits à la vie privée, à l’image et à la propriété intellectuelle.

Vous ne devez pas :

Utiliser AiFoodNews pour générer, télécharger ou partager du contenu illégal, haineux, harcelant, extrêmement violent, sexuellement explicite ou autrement nuisible ;
Utiliser le service pour diffuser des escroqueries, du spam, des fraudes ou de la désinformation (par exemple de faux menus de restaurants, des photos trompeuses de produits ou des allégations de santé inventées) ;
Tenter de procéder à de l’ingénierie inverse, à de la désassemblage, à du piratage ou à toute autre manipulation des logiciels, modèles ou systèmes qui alimentent AiFoodNews ;
Contourner ou tenter de contourner les limites d’usage, les mécanismes de facturation ou les mesures de sécurité.

En cas de violation grave ou répétée, nous pouvons suspendre ou résilier votre accès.

3. Votre contenu et le contenu généré par l’IA

3.1 Contenu que vous fournissez

Le « Contenu Utilisateur » comprend notamment :

les textes et prompts que vous saisissez ;
les images que vous téléchargez ;
les recettes, messages, commentaires et autres contributions publiés dans la communauté.

Vous conservez les droits que vous détenez sur votre propre contenu. Vous êtes toutefois responsable du fait que ce contenu :

soit légal dans votre pays ;
ne porte pas atteinte aux droits de tiers (par exemple, droits d’auteur, marques, droits liés à la vie privée ou au droit à l’image) ;
ne contienne pas de données personnelles sensibles vous concernant ou concernant des tiers, sauf nécessité absolue.

Vous accordez à AiFoodNews une licence mondiale, non exclusive et gratuite pour héberger, traiter, afficher et utiliser votre contenu uniquement dans la mesure nécessaire pour :

fournir et améliorer le service, et
faire fonctionner les fonctionnalités communautaires que vous choisissez d’utiliser (par exemple, affichage de vos recettes partagées).

Vous pouvez en général supprimer à tout moment votre contenu public, sans préjudice des copies techniques limitées conservées à des fins de sauvegarde, de journalisation ou pour satisfaire à nos obligations légales.

3.2 Contenu généré par l’IA

Le « Contenu Généré par l’IA » comprend les recettes, images, menus, listes de courses, textes et autres résultats produits par AiFoodNews sur la base de vos entrées.

Sous réserve de la loi applicable et des présentes Conditions :

Vous pouvez utiliser le Contenu Généré par l’IA pour des usages personnels et commerciaux en lien avec la cuisine (par exemple le publier sur les réseaux sociaux, l’intégrer à un menu de restaurant ou à un blog culinaire), sous réserve de respecter les éventuels droits de tiers et la réglementation en vigueur.
Vous ne devez pas présenter ce contenu comme étant exclusivement créé par un humain lorsque, dans un contexte donné, cela pourrait induire fortement en erreur (par exemple si une réglementation ou une plateforme impose d’indiquer l’usage d’IA).
AiFoodNews peut générer des contenus similaires pour d’autres utilisateurs, car beaucoup peuvent demander des choses proches (par exemple « fondue chinoise épicée pour deux personnes »). Vous n’obtenez pas de droits exclusifs sur des idées ou styles génériques.

AiFoodNews et ses concédants de licence conservent tous les droits sur les logiciels, modèles et systèmes sous‑jacents.

4. Paiements, abonnements et crédits

Certaines fonctionnalités d’AiFoodNews sont gratuites, d’autres nécessitent un abonnement ou l’utilisation de crédits.

Les prix, formules et packs de crédits (par exemple « Pack Hotpot du week‑end » ou « Plan soirs de semaine chargés ») sont clairement indiqués sur nos pages de tarifs avant paiement.
En achetant un abonnement ou des crédits, vous autorisez AiFoodNews (et ses prestataires de paiement) à débiter le moyen de paiement que vous avez choisi.
Sauf mention contraire dans notre Politique de Paiement et de Remboursement ou exigence légale spécifique, les frais payés et les crédits consommés ne sont en principe pas remboursables. En cas de dysfonctionnement technique sérieux de notre part, nous pouvons proposer des remboursements ou prolongations selon ladite politique.
Nous pouvons modifier à l’avenir les prix, formules ou structures de crédits. Lorsque ces modifications affectent de manière significative un abonnement récurrent, nous vous en informerons à l’avance lorsque la loi l’exige.

Le fait de continuer à utiliser des fonctionnalités payantes après l’entrée en vigueur des changements vaut acceptation des nouveaux tarifs et conditions.

5. Propriété intellectuelle

5.1 Notre technologie et notre marque

AiFoodNews – y compris ses logiciels, modèles d’IA, algorithmes, interface, textes, graphismes, logos et autres éléments – est protégé par le droit d’auteur, le droit des marques et d’autres lois.
Nous (et nos concédants) conservons l’intégralité des droits sur le service AiFoodNews.

Vous ne pouvez pas :

copier, modifier, distribuer, vendre, louer ou créer des œuvres dérivées à partir du code ou des modèles d’AiFoodNews ;
utiliser nos marques ou signes distinctifs d’une manière qui pourrait laisser croire que vous êtes AiFoodNews ou que nous vous parrainons, sans notre accord écrit.

5.2 Vos recettes, photos et contributions

Comme indiqué ci‑dessus, vous conservez vos droits sur votre contenu original (recettes, photos, textes, etc.), et nous accordez uniquement les droits nécessaires pour exploiter et améliorer le service.

Si vous choisissez de partager des recettes ou images publiquement dans la communauté, d’autres utilisateurs pourront les consulter, les enregistrer ou s’en inspirer, conformément aux usages normaux des réseaux sociaux. Même si vous supprimez ensuite une publication, les copies déjà enregistrées ou imprimées par des tiers peuvent continuer d’exister.

6. Avertissements – l’IA aide en cuisine, mais ne remplace ni un chef ni un médecin

AiFoodNews est un assistant créatif ; ce n’est pas un chef professionnel, ni un nutritionniste, ni un médecin.
En utilisant le service, vous comprenez et acceptez notamment que :

Les recettes et images sont des suggestions.
- Les temps de cuisson, quantités et niveaux de difficulté peuvent varier selon vos équipements, vos ingrédients et vos compétences.
- Vous êtes responsable de vérifier la cuisson, le goût et la sécurité alimentaire (par exemple éviter les aliments avariés ou insuffisamment cuits).
Les indications de santé et de nutrition sont générales.
- Toute information calorique ou mention de « version plus saine » est approximative et ne constitue pas un avis médical.
- Pour des besoins particuliers (allergies, maladies chroniques, grossesse, etc.), vous devez consulter un professionnel de santé qualifié.
Nous ne garantissons pas l’exactitude parfaite ni que tout vous plaira.
- Les modèles d’IA peuvent parfois produire des résultats incomplets, obsolètes, biaisés ou tout simplement éloignés de vos goûts.
- Vous utilisez les contenus générés à vos propres risques et AiFoodNews n’est pas responsable du résultat de vos plats ni des décisions basées sur ces contenus.

Dans la mesure maximale permise par la loi, le service est fourni « en l’état » et « selon disponibilité », sans garantie d’aucune sorte, expresse ou implicite.

7. Disponibilité du service et évolutions

Nous nous efforçons de maintenir AiFoodNews disponible et performant, mais :

Le service peut être temporairement indisponible en raison de maintenances, mises à jour, pannes réseau, défaillances de prestataires tiers ou événements de force majeure.
Nous pouvons modifier, limiter ou retirer certaines fonctionnalités (par exemple ajouter de nouveaux packs de cuisines régionales ou retirer des outils très peu utilisés). Lorsque ces changements affectent de manière significative des fonctions payantes, nous ferons des efforts raisonnables pour vous en informer à l’avance.

Dans les limites autorisées par la loi, nous ne pourrons être tenus responsables des pertes ou dommages résultant d’indisponibilités temporaires, de retards ou de modifications raisonnables du service.

8. Suspension et résiliation

8.1 Votre droit d’arrêter d’utiliser AiFoodNews

Vous pouvez cesser d’utiliser AiFoodNews à tout moment et demander la suppression de votre compte, comme décrit dans notre Politique de confidentialité.
La simple cessation d’utilisation n’ouvre pas automatiquement droit à remboursement, sauf dispositions contraires dans notre Politique de Paiement et de Remboursement ou exigences légales particulières.

8.2 Notre droit de suspendre ou de résilier

Nous pouvons suspendre ou résilier votre accès, avec ou sans préavis, si :

vous violez gravement ou de façon répétée les présentes Conditions ou la loi applicable ;
vous abusez du service, perturbez l’expérience des autres utilisateurs ou tentez de compromettre la sécurité ;
nous y sommes tenus par la loi, une décision de justice ou une autorité compétente.

Dans la mesure du raisonnable, nous essaierons de vous informer des raisons et, lorsque c’est possible, de vous laisser l’occasion de corriger la situation.

En cas de résiliation, votre droit d’utiliser AiFoodNews prend fin, mais les sections qui, par leur nature, doivent continuer à s’appliquer (propriété intellectuelle, avertissements, limitations de responsabilité, résolution des litiges, etc.) restent en vigueur.

9. Droit applicable et règlement des litiges

Sauf dispositions impératives plus protectrices dans votre pays de résidence, les présentes Conditions et tout litige en découlant ou s’y rapportant sont régis par le droit de la République populaire de Chine (à l’exclusion de ses règles de conflit de lois et, pour plus de clarté, à l’exclusion des lois de la RAS de Hong Kong, de la RAS de Macao et de Taïwan).

En cas de litige, nous vous invitons d’abord à nous contacter afin de tenter une résolution amiable.
À défaut de règlement à l’amiable, chaque partie pourra saisir le tribunal compétent du lieu d’implantation de l’entité exploitant AiFoodNews, sauf si la loi applicable impose une autre juridiction.

10. Autres dispositions importantes

Accord complet.
Les présentes Conditions, ainsi que notre Politique de confidentialité et notre Politique de Paiement et de Remboursement, constituent l’accord complet entre vous et AiFoodNews concernant l’utilisation du service, et remplacent tout accord antérieur portant sur le même objet.
Divisibilité.
Si l’une des dispositions est jugée invalide ou inapplicable, les autres dispositions demeureront pleinement en vigueur.
Absence de renonciation.
Le fait pour AiFoodNews de ne pas exercer un droit immédiatement ne vaut pas renonciation à ce droit pour l’avenir.
Mises à jour des Conditions.
Nous pouvons mettre à jour les présentes Conditions (par exemple en cas de nouvelles fonctionnalités culinaires ou de changements législatifs). La nouvelle version sera publiée sur cette page et prendra effet à la date indiquée ou à la date requise par la loi. Le fait de continuer à utiliser AiFoodNews après cette date vaut acceptation des Conditions révisées.

Nom du service : AiFoodNews
Dernière mise à jour : 30 janvier 2025

En utilisant AiFoodNews, vous confirmez avoir lu, compris et accepté d’être lié par les présentes Conditions d’utilisation.